Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'ALSACIENNE DE RESTAURATION
L'Alsacienne de Restauration SAS

Numéro de dépôt :
3344785
Date de dépôt :
04/03/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
04/03/2015
L\'ALSACIENNE DE RESTAURATION de L\'Alsacienne de Restauration

Présentation de la marque L'ALSACIENNE DE RESTAURATION

Déposée le 4 mars 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) L'Alsacienne de Restauration auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « L'ALSACIENNE DE RESTAURATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-14 du 8 avril 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) L'Alsacienne de Restauration domicilié(e) 2 rue Evariste Galois, BP 80010,67012 STRASBOURG Cedex - 67012 - France et immatriculée sous le numéro RCS 312 478 266 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, L. Dreyfuss-Bechmann Société d'Avocats FIDAL domicilié(e) Espace Européen de l'Entreprise, 9 avenue de l'Europe,67300 SCHILTIGHEIM - 67300 - France.

La marque L'ALSACIENNE DE RESTAURATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3344785.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ALSACIENNE DE RESTAURATION est expirée depuis le 4 mars 2015.

L'Alsacienne de Restauration a également déposé les autres marques suivantes : L'ALSACIENNE DE RESTAURATION LE GOUT DE VOUS SATISFAIRE , Toques et Prestige , LA TERRASSE , L'instant pause , , Vivats ! Mag , IFRC , L'ALSACIENNE de RESTAURATION Nos saveurs ont du cœur , Alsace Saveurs , SOCAPA


L'Alsacienne de Restauration SAS - 2 rue Evariste Galois, BP 80010,67012 STRASBOURG Cedex - 67012 - France - SIREN 312478266


L. Dreyfuss-Bechmann Société d'Avocats FIDAL - Espace Européen de l'Entreprise, 9 avenue de l'Europe,67300 SCHILTIGHEIM - 67300 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-32

Publication - Publication le 8 avr. 2005 au BOPI 2005-14

Plats préparés, plats cuisinés, viande (à l'exception des volailles), volailles bénéficiant de l'indication géographique protégée “ volaille d'Alsace ”, poisson et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, laits et produits laitiers (à l'exception de la crème fraîche fluide), crème fraîche fluide bénéficiant de l'indication géographique protégée “ crème fraîche fluide d'Alsace ” ; huiles et graisses comestibles. Plats préparés, plats cuisinés, café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaidre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Plats préparés, plats cuisinés, produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; animaux vivants (à l'exception de la volaille ; volaille vivante élevée selon cahier des charges du label “ volaille d'Alsace ” ; fruits et légumes frais ; plantes et fleurs naturelles, aliments pour animaux, malt. Services rendus par un franchiseur, à savoir aide dans l'exploitation ou la direction d'une entreprise commerciale notamment dans le domaine de la restauration ; publicité, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Services rendus par un franchiseur à savoir formation de base du personnel, notamment dans le domaine de la restauration. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Education ; formation ; divertissements, activités sportives et culturelles. Organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires, de symposiums. Services rendus par un franchiseur, à savoir transfert (mise à disposition) de savoir-faire, concession de licences, notamment dans le domaine de la restauration. Services de restauration (alimentation), cafés-restaurants, cafétérias, cantines, restaurants à service rapide et permanent (snack-bars), restaurants libre service, restaurants, contrôle de qualité.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.